Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ABEILLADES FETE DES ABEILLES, DU MIEL ET DE LA BIODIVERSITE
M. stephane ruscak
M. JEROME ROLLAND

Numéro de dépôt :
4072787
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2024
LES ABEILLADES FETE DES ABEILLES, DU MIEL ET DE LA BIODIVERSITE de stephane ruscak

Présentation de la marque LES ABEILLADES FETE DES ABEILLES, DU MIEL ET DE LA BIODIVERSITE

Déposée par voie électronique le 3 mars 2014 par monsieur stephane ruscak et monsieur JEROME ROLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ABEILLADES FETE DES ABEILLES, DU MIEL ET DE LA BIODIVERSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Les déposants sont monsieur stephane ruscak domicilié(e) QUARTIER ROQUA, 5 CHEMIN DU MERCOIRE - 07200 - AUBENAS - France et monsieur JEROME ROLLAND domicilié(e) 775 LA CÖTE DE CHABROL - 07380 - PONT DE LABEAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stephane ruscak domicilié(e) QUARTIER ROQUA, 5 CHEMIN DU MERCOIRE - 07200 - AUBENAS - France.

La marque LES ABEILLADES FETE DES ABEILLES, DU MIEL ET DE LA BIODIVERSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ABEILLADES FETE DES ABEILLES, DU MIEL ET DE LA BIODIVERSITE est expirée depuis le 3 mars 2024.

stephane ruscak a également déposé les autres marques suivantes : LO BOUSTCHO CHÂTAIGNE DE BOUCHE , CASTACORNO LE CORNET CHATAIGNE DE FULLY , LO BOUTCHO , LOU BOUSTCHO , PRALIROSE , LO BOUSTCHO , Les Pétoulettes Petites Pétoules de Chèvre , CHATAIGNE DE BOUCHE ,


M. stephane ruscak - QUARTIER ROQUA, 5 CHEMIN DU MERCOIRE - 07200 - AUBENAS - France

M. JEROME ROLLAND - 775 LA CÖTE DE CHABROL - 07380 - PONT DE LABEAUME - France


M. stephane ruscak - QUARTIER ROQUA, 5 CHEMIN DU MERCOIRE - 07200 - AUBENAS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.